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ZARHOUNI MOHAMED

Active
Siren402 786 941Entrepreneur individuel01280 PREVESSIN-MOENSCréée le 27 novembre 1995

5610C · Restauration de type rapide

Documents

ZARHOUNI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 786 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue de l'Ecole, 01280 Prevessin-Moens. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de ZARHOUNI MOHAMED

Dénomination
ZARHOUNI MOHAMED
SIREN
402 786 941
SIRET (siège)
402 786 941 00037
N° TVA intracommunautaire
FR19402786941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 786 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
27 novembre 1995
Siège social
28 RUE DE L'ECOLE, 01280, PREVESSIN-MOENS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ZARHOUNI MOHAMED

Restauration de type rapide

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Établissements de ZARHOUNI MOHAMED

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01280 PREVESSIN-MOENSSiègeActif

    402 786 941 00037 · ouvert le 17 février 2015 · NAF 5610C

  • 01210 FERNEY-VOLTAIREFermé

    402 786 941 00011 · ouvert le 14 août 1995 · NAF 747Z

  • 01280 PREVESSIN-MOENSFermé

    402 786 941 00029 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 5610C

Documents juridiques de ZARHOUNI MOHAMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2008

  • Acte

Conformité de ZARHOUNI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZARHOUNI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZARHOUNI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZARHOUNI MOHAMED

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-25 · Début d'activité : 2008-07-01

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 1995

Questions fréquentes sur ZARHOUNI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de ZARHOUNI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de ZARHOUNI MOHAMED est 402 786 941. Le SIRET de son siège social est 402 786 941 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19402786941.

Où se situe le siège social de ZARHOUNI MOHAMED ?

Le siège social de ZARHOUNI MOHAMED est situé 28 rue de l'Ecole, 01280 Prevessin-Moens.

ZARHOUNI MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, ZARHOUNI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZARHOUNI MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZARHOUNI MOHAMED.