ZARHOUNI MOHAMED
Active5610C · Restauration de type rapide
ZARHOUNI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 novembre 1995 sous le numéro SIREN 402 786 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue de l'Ecole, 01280 Prevessin-Moens. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de ZARHOUNI MOHAMED
INSEE- Dénomination
- ZARHOUNI MOHAMED
- SIREN
- 402 786 941
- SIRET (siège)
- 402 786 941 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR19402786941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 786 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 27 novembre 1995
- Siège social
- 28 RUE DE L'ECOLE, 01280, PREVESSIN-MOENS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ZARHOUNI MOHAMED
Restauration de type rapide
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Établissements de ZARHOUNI MOHAMED
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 01280 PREVESSIN-MOENSSiègeActif
402 786 941 00037 · ouvert le 17 février 2015 · NAF 5610C
- 01210 FERNEY-VOLTAIREFermé
402 786 941 00011 · ouvert le 14 août 1995 · NAF 747Z
- 01280 PREVESSIN-MOENSFermé
402 786 941 00029 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 5610C
Documents juridiques de ZARHOUNI MOHAMED
INPIConformité de ZARHOUNI MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZARHOUNI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZARHOUNI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZARHOUNI MOHAMED
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 novembre 1995
Questions fréquentes sur ZARHOUNI MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de ZARHOUNI MOHAMED ?
Le numéro SIREN de ZARHOUNI MOHAMED est 402 786 941. Le SIRET de son siège social est 402 786 941 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19402786941.
Où se situe le siège social de ZARHOUNI MOHAMED ?
Le siège social de ZARHOUNI MOHAMED est situé 28 rue de l'Ecole, 01280 Prevessin-Moens.
ZARHOUNI MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, ZARHOUNI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZARHOUNI MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZARHOUNI MOHAMED.
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