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ZART

Active
Siren535 310 304SARL93110 ROSNY-SOUS-BOISCréée le 01 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZART est une SARL immatriculée le 1er novembre 2011 sous le numéro SIREN 535 310 304. Elle est domiciliée 8 Sq Jean B Lulli Rosny sous Bois, 93110 Rosny-sous-Bois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4642Z.

Fiche d'identité de ZART

Dénomination
ZART
SIREN
535 310 304
SIRET (siège)
535 310 304 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88535310304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 310 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
8 SQ JEAN B LULLI ROSNY SOUS BOIS, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ZART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZART

Anciens dirigeants (1)

IM

Israt MME KHANAM

Gérant · de novembre 2011 à novembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ZART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeFermé

    535 310 304 00014 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4642Z

Documents juridiques de ZART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de ZART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZART. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZART

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur ZART

Quel est le numéro SIREN de ZART ?

Le numéro SIREN de ZART est 535 310 304. Le SIRET de son siège social est 535 310 304 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88535310304.

Où se situe le siège social de ZART ?

Le siège social de ZART est situé 8 Sq Jean B Lulli Rosny sous Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.

ZART est-elle toujours en activité ?

Oui, ZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZART.

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