ZAVATTA WILLIAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 303 677 983, ZAVATTA WILLIAM est un entrepreneur individuel créé le 13 janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Marc Seguin, 75018 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923B.
Fiche d'identité de ZAVATTA WILLIAM
INSEE- Dénomination
- ZAVATTA WILLIAM
- SIREN
- 303 677 983
- SIRET (siège)
- 303 677 983 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR67303677983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 677 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923B
- Date de création
- 13 janvier 1993
- Siège social
- 15 RUE MARC SEGUIN, 75018, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZAVATTA WILLIAM
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Finances de ZAVATTA WILLIAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZAVATTA WILLIAM
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ZAVATTA WILLIAM
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75018 PARISSiègeFermé
303 677 983 00031 · ouvert le 13 janvier 1993 · NAF 923B
Documents juridiques de ZAVATTA WILLIAM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ZAVATTA WILLIAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZAVATTA WILLIAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZAVATTA WILLIAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZAVATTA WILLIAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZAVATTA WILLIAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZAVATTA WILLIAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 1993
Marques déposées par ZAVATTA WILLIAM
INPIZAVATTA WILLIAM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeZAVATTA - FILS
N° 94501769 · Déposée le 17 janvier 1994 · Marque verbale
Classe 41 · expirée le 17 janvier 2004
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ZAVATTA WILLIAM
Quel est le numéro SIREN de ZAVATTA WILLIAM ?
Le numéro SIREN de ZAVATTA WILLIAM est 303 677 983. Le SIRET de son siège social est 303 677 983 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67303677983.
Où se situe le siège social de ZAVATTA WILLIAM ?
Le siège social de ZAVATTA WILLIAM est situé 15 rue Marc Seguin, 75018 Paris.
ZAVATTA WILLIAM est-elle toujours en activité ?
Oui, ZAVATTA WILLIAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZAVATTA WILLIAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZAVATTA WILLIAM.
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