ZBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZBAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2007, identifiée par le SIREN 498 342 401. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Damremont, 75018 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de ZBAT
INSEE- Dénomination
- ZBAT
- SIREN
- 498 342 401
- SIRET (siège)
- 498 342 401 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68498342401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 342 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 18 juillet 2007
- Siège social
- 26 RUE DAMREMONT, 75018, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZBAT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de ZBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZBAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75018 PARISSiègeActif
498 342 401 00011 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 4399C
Documents juridiques de ZBAT
INPIComptes annuels de ZBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZBAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025012973
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 avril 2025 · N° 24/02665
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge libertés & détention
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/02635
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 22 / Proxi fond
Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/02605
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZBAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juillet 2007
Questions fréquentes sur ZBAT
Quel est le numéro SIREN de ZBAT ?
Le numéro SIREN de ZBAT est 498 342 401. Le SIRET de son siège social est 498 342 401 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68498342401.
Où se situe le siège social de ZBAT ?
Le siège social de ZBAT est situé 26 rue Damremont, 75018 Paris.
ZBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ZBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZBAT.
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