CheckersProcédures

ZE-CONSTRUCTIONS

Active
Siren539 671 354SARL25000 BESANCONCréée le 21 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZE-CONSTRUCTIONS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2011, identifiée par le SIREN 539 671 354. Elle est domiciliée 1 rue Sophie Trebuchet, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z.

Fiche d'identité de ZE-CONSTRUCTIONS

Dénomination
ZE-CONSTRUCTIONS
SIREN
539 671 354
SIRET (siège)
539 671 354 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72539671354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 671 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
21 décembre 2011
Siège social
1 RUE SOPHIE TREBUCHET, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ZE-CONSTRUCTIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZE-CONSTRUCTIONS

Anciens dirigeants (1)

SZ

Sébastien, Patrick ZUSY

Gérant associé · de décembre 2011 à juin 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ZE-CONSTRUCTIONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    539 671 354 00014 · ouvert le 21 décembre 2011 · NAF 6810Z

Documents juridiques de ZE-CONSTRUCTIONS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2012

  • Acte

Dépôt du 08 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de ZE-CONSTRUCTIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZE-CONSTRUCTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZE-CONSTRUCTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZE-CONSTRUCTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZE-CONSTRUCTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZE-CONSTRUCTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZE-CONSTRUCTIONS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-02-08 · Début d'activité : 2011-12-21

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2011

Questions fréquentes sur ZE-CONSTRUCTIONS

Quel est le numéro SIREN de ZE-CONSTRUCTIONS ?

Le numéro SIREN de ZE-CONSTRUCTIONS est 539 671 354. Le SIRET de son siège social est 539 671 354 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72539671354.

Où se situe le siège social de ZE-CONSTRUCTIONS ?

Le siège social de ZE-CONSTRUCTIONS est situé 1 rue Sophie Trebuchet, 25000 Besancon.

ZE-CONSTRUCTIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, ZE-CONSTRUCTIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZE-CONSTRUCTIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZE-CONSTRUCTIONS.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises activités des marchands de biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6810Z

Activités des marchands de biens immobiliers à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon