ZEBOUNI PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZEBOUNI PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2011 sous le numéro SIREN 533 722 450. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Puits Clos, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ZEBOUNI PATRICK
INSEE- Dénomination
- ZEBOUNI PATRICK
- SIREN
- 533 722 450
- SIRET (siège)
- 533 722 450 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02533722450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 722 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 01 mai 2011
- Siège social
- 9 RUE DES PUITS CLOS, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZEBOUNI PATRICK
Arts du spectacle vivant
Finances de ZEBOUNI PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEBOUNI PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZEBOUNI PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
533 722 450 00012 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 9001Z
Documents juridiques de ZEBOUNI PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ZEBOUNI PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEBOUNI PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEBOUNI PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEBOUNI PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZEBOUNI PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEBOUNI PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2011
Questions fréquentes sur ZEBOUNI PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ZEBOUNI PATRICK ?
Le numéro SIREN de ZEBOUNI PATRICK est 533 722 450. Le SIRET de son siège social est 533 722 450 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02533722450.
Où se situe le siège social de ZEBOUNI PATRICK ?
Le siège social de ZEBOUNI PATRICK est situé 9 rue des Puits Clos, 31000 Toulouse.
ZEBOUNI PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEBOUNI PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEBOUNI PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEBOUNI PATRICK.
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