ZEBRA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 538 267 873, ZEBRA est une SARL créée le 2 décembre 2011. Elle est domiciliée 990 AV 990 avenue des chênes verts, 83170 Brignoles. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. Elle est dirigée par YANN BOURDON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ZEBRA
INSEE- Dénomination
- ZEBRA
- SIREN
- 538 267 873
- SIRET (siège)
- 538 267 873 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR11538267873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 267 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 02 décembre 2011
- Siège social
- 990 AV 990 avenue des chênes verts, 83170, Brignoles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ZEBRA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEBRA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 décembre 2011) · 14 ans
Établissements de ZEBRA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83170 BrignolesSiègeFermé
538 267 873 00015 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 4321A
Documents juridiques de ZEBRA
INPIComptes annuels de ZEBRA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEBRA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEBRA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEBRA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEBRA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 03 février 2026 · N° 2025F02317
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Tribunal de commerce, référé prononcé vendredi
Décision du 03 octobre 2025 · N° J2025000374
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025L02188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 22 mai 2025 · N° 2025L02263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 14 mai 2025 · N° 22/01912
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 30 avril 2025 · N° 23/06920
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 28 avril 2025 · N° 23/00683
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Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025R00117
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025P00497
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Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025P00049
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 26 janvier 2024 · N° 23/00711
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 16 novembre 2023 · N° 23/07801
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 11
Décision du 30 mars 2023 · N° 21/12337
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Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 16 décembre 2022 · N° 22/06916
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 29 novembre 2022 · N° 22/09624
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01019
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01018
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01017
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01013
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01012
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01011
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01010
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01009
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01008
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 20 octobre 2022 · N° 20/01007
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEBRA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEBRA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-05 · Début d'activité : 2011-10-01
- création
Date d'effet : 02 décembre 2011
Questions fréquentes sur ZEBRA
Quel est le numéro SIREN de ZEBRA ?
Le numéro SIREN de ZEBRA est 538 267 873. Le SIRET de son siège social est 538 267 873 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11538267873.
Qui dirige ZEBRA ?
ZEBRA est dirigée par YANN BOURDON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ZEBRA ?
Le siège social de ZEBRA est situé 990 AV 990 avenue des chênes verts, 83170 Brignoles.
ZEBRA est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEBRA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEBRA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEBRA.
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