ZEBRAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZEBRAS est une SCI immatriculée le 1er septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 041 096. Elle est domiciliée 6 rue du Coq d Inde, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de ZEBRAS
INSEE- Dénomination
- ZEBRAS
- SIREN
- 439 041 096
- SIRET (siège)
- 439 041 096 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR70439041096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 041 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 septembre 2001
- Siège social
- 6 RUE DU COQ D INDE, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ZEBRAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEBRAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZEBRAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeFermé
439 041 096 00017 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZEBRAS
INPIComptes annuels de ZEBRAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEBRAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEBRAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEBRAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEBRAS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 mars 2025 · N° 21/05125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 27 février 2024 · N° 23/00334
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEBRAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEBRAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- création
Date d'effet : 01 septembre 2001
Questions fréquentes sur ZEBRAS
Quel est le numéro SIREN de ZEBRAS ?
Le numéro SIREN de ZEBRAS est 439 041 096. Le SIRET de son siège social est 439 041 096 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70439041096.
Où se situe le siège social de ZEBRAS ?
Le siège social de ZEBRAS est situé 6 rue du Coq d Inde, 31000 Toulouse.
ZEBRAS est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEBRAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEBRAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEBRAS.
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