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ZEGGADA DANIEL

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Siren428 057 954Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZEGGADA DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 428 057 954. Son siège social est situé 40 rue Francois Chabas, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de ZEGGADA DANIEL

Dénomination
ZEGGADA DANIEL
SIREN
428 057 954
SIRET (siège)
428 057 954 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89428057954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 057 954
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
40 RUE FRANCOIS CHABAS, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZEGGADA DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ZEGGADA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZEGGADA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZEGGADA DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeFermé

    428 057 954 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de ZEGGADA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ZEGGADA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEGGADA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZEGGADA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEGGADA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZEGGADA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZEGGADA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur ZEGGADA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ZEGGADA DANIEL ?

Le numéro SIREN de ZEGGADA DANIEL est 428 057 954. Le SIRET de son siège social est 428 057 954 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89428057954.

Où se situe le siège social de ZEGGADA DANIEL ?

Le siège social de ZEGGADA DANIEL est situé 40 rue Francois Chabas, 05100 Briancon.

ZEGGADA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEGGADA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEGGADA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEGGADA DANIEL.

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