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ZEGLAMA Othmane

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Siren943 958 306Entrepreneur individuel69270 Fontaines-sur-SaôneCréée le 10 juin 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

ZEGLAMA Othmane est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2025, identifié par le SIREN 943 958 306. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 RUE Ampère, 69270 Fontaines-sur-Saône. ZEGLAMA Othmane relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de ZEGLAMA Othmane

Dénomination
ZEGLAMA Othmane
SIREN
943 958 306
SIRET (siège)
943 958 306 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88943958306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 958 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
10 juin 2025
Siège social
32 RUE Ampère, 69270, Fontaines-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ZEGLAMA Othmane

Transport de voyageurs par taxi.

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Établissements de ZEGLAMA Othmane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69270 Fontaines-sur-SaôneSiègeActif

    943 958 306 00012 · ouvert le 25 avril 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de ZEGLAMA Othmane

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ZEGLAMA Othmane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEGLAMA Othmane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZEGLAMA Othmane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZEGLAMA Othmane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2025

Questions fréquentes sur ZEGLAMA Othmane

Quel est le numéro SIREN de ZEGLAMA Othmane ?

Le numéro SIREN de ZEGLAMA Othmane est 943 958 306. Le SIRET de son siège social est 943 958 306 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88943958306.

Où se situe le siège social de ZEGLAMA Othmane ?

Le siège social de ZEGLAMA Othmane est situé 32 RUE Ampère, 69270 Fontaines-sur-Saône.

ZEGLAMA Othmane est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEGLAMA Othmane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEGLAMA Othmane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEGLAMA Othmane.