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ZEITER PASCALE

Active
Siren514 556 463Entrepreneur individuel67330 BOUXWILLERCréée le 03 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZEITER PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 août 2009 sous le numéro SIREN 514 556 463. Elle est domiciliée 69 Grand-rue, 67330 Bouxwiller. Son activité principale relève du code NAF 5630Z.

Fiche d'identité de ZEITER PASCALE

Dénomination
ZEITER PASCALE
SIREN
514 556 463
SIRET (siège)
514 556 463 00016
N° TVA intracommunautaire
FR52514556463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 556 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
03 août 2009
Siège social
69 GRAND-RUE, 67330, BOUXWILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZEITER PASCALE

DEBIT DE BOISSONS RESTAURANT JEUX.

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Finances de ZEITER PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZEITER PASCALE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ZEITER PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67330 BOUXWILLERSiègeActif

    514 556 463 00016 · ouvert le 03 août 2009 · NAF 5630Z

Documents juridiques de ZEITER PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ZEITER PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEITER PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZEITER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEITER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZEITER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZEITER PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Début d'activité : 2009-08-03

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2009

Questions fréquentes sur ZEITER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de ZEITER PASCALE ?

Le numéro SIREN de ZEITER PASCALE est 514 556 463. Le SIRET de son siège social est 514 556 463 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52514556463.

Où se situe le siège social de ZEITER PASCALE ?

Le siège social de ZEITER PASCALE est situé 69 Grand-rue, 67330 Bouxwiller.

ZEITER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEITER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEITER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEITER PASCALE.

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