ZELBANE MUSTAPHA
Active4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
ZELBANE MUSTAPHA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2024, identifié par le SIREN 933 421 513. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540 Heyrieux. ZELBANE MUSTAPHA relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).
Fiche d'identité de ZELBANE MUSTAPHA
INSEE- Dénomination
- ZELBANE MUSTAPHA
- SIREN
- 933 421 513
- SIRET (siège)
- 933 421 513 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR69933421513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 421 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 04 octobre 2024
- Siège social
- 56 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540, Heyrieux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de ZELBANE MUSTAPHA
carrosserie automobile
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Établissements de ZELBANE MUSTAPHA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38540 HeyrieuxSiègeActif
933 421 513 00013 · ouvert le 25 septembre 2024 · NAF 4520A
Documents juridiques de ZELBANE MUSTAPHA
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ZELBANE MUSTAPHA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELBANE MUSTAPHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZELBANE MUSTAPHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZELBANE MUSTAPHA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-09-25
- création
Date d'effet : 04 octobre 2024
Questions fréquentes sur ZELBANE MUSTAPHA
Quel est le numéro SIREN de ZELBANE MUSTAPHA ?
Le numéro SIREN de ZELBANE MUSTAPHA est 933 421 513. Le SIRET de son siège social est 933 421 513 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69933421513.
Où se situe le siège social de ZELBANE MUSTAPHA ?
Le siège social de ZELBANE MUSTAPHA est situé 56 RUE Marc - Antoine Brillier, 38540 Heyrieux.
ZELBANE MUSTAPHA est-elle toujours en activité ?
Oui, ZELBANE MUSTAPHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZELBANE MUSTAPHA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELBANE MUSTAPHA.
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