ZELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 802 893 388, ZELIA est une SCI créée le 16 juin 2014. Son siège social est situé 9 rue Porte au Prevost, 79100 Thouars. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE CHAUVAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ZELIA
INSEE- Dénomination
- ZELIA
- SIREN
- 802 893 388
- SIRET (siège)
- 802 893 388 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR38802893388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 893 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2014
- Siège social
- 9 RUE PORTE AU PREVOST, 79100, THOUARS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ZELIA
Location immobilière.
Finances de ZELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZELIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 juin 2014) · 12 ans
Établissements de ZELIA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 79100 THOUARSSiègeActif
802 893 388 00024 · ouvert le 09 juin 2014 · NAF 6820B
- 79100 SAINT-JEAN-DE-THOUARSActif
802 893 388 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de ZELIA
INPIComptes annuels de ZELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZELIA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 19ème chambre civile
Décision du 29 avril 2024 · N° 19/15149
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 1995 · N° 94-42.324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 avril 1989 · N° 87-13.843
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZELIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-09
- création
Date d'effet : 16 juin 2014
Questions fréquentes sur ZELIA
Quel est le numéro SIREN de ZELIA ?
Le numéro SIREN de ZELIA est 802 893 388. Le SIRET de son siège social est 802 893 388 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38802893388.
Qui dirige ZELIA ?
ZELIA est dirigée par PHILIPPE CHAUVAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZELIA ?
Le siège social de ZELIA est situé 9 rue Porte au Prevost, 79100 Thouars.
ZELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, ZELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELIA.
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