ZELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZELL est une SARL immatriculée le 15 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 795 077. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 av Paul Vaillant Couturier, 93120 La Courneuve. L'entreprise déclare le code NAF 4619A comme activité principale.
Fiche d'identité de ZELL
INSEE- Dénomination
- ZELL
- SIREN
- 490 795 077
- SIRET (siège)
- 490 795 077 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR30490795077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 795 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4619A
- Date de création
- 15 juin 2006
- Siège social
- 160 AV PAUL VAILLANT COUTURIER, 93120, LA COURNEUVE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de ZELL
Centrales d'achat non alimentaires
Finances de ZELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZELL
INSEEBODACCAnciens dirigeants (2)
Gérant · de juin 2006 à janvier 2013
Gérant · de juin 2006 à juin 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ZELL
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 93120 LA COURNEUVESiègeActif
490 795 077 00059 · ouvert le 30 mai 2011 · NAF 4619A
- 95400 ARNOUVILLEFermé
490 795 077 00018 · ouvert le 15 juin 2006 · NAF 511L
- 75002 PARISFermé
490 795 077 00026 · ouvert le 07 mai 2007 · NAF 511L
- 14000 CAENFermé
490 795 077 00034 · ouvert le 27 septembre 2007 · NAF 4511Z
- 92290 CHATENAY-MALABRYFermé
490 795 077 00042 · ouvert le 31 mars 2008 · NAF 4511Z
Documents juridiques de ZELL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ZELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZELL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 20 novembre 2025 · N° 24/00775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02565
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 octobre 2002 · N° 01-01.989
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mai 2002 · N° 00-12.275
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 juin 1998 · N° 96-13.371
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 octobre 1996 · N° 94-14.570
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 juillet 1995 · N° 94-44.652
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 juin 1994 · N° 93-42.644
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 décembre 1993 · N° 92-12.961
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 90-15.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 novembre 1991 · N° 90-13.685
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZELL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Gérant : MAIRE Didier, Robert, Simon
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant : ISCI Emrah.
- création
Date d'effet : 15 juin 2006
Questions fréquentes sur ZELL
Quel est le numéro SIREN de ZELL ?
Le numéro SIREN de ZELL est 490 795 077. Le SIRET de son siège social est 490 795 077 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30490795077.
Où se situe le siège social de ZELL ?
Le siège social de ZELL est situé 160 av Paul Vaillant Couturier, 93120 La Courneuve.
ZELL est-elle toujours en activité ?
Oui, ZELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELL.
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