ZELLER DAVID
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
ZELLER DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 1995, identifié par le SIREN 402 662 472. Son siège social est situé 9 rue de la Fontaine, 68440 Steinbrunn-le-Bas. ZELLER DAVID relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de ZELLER DAVID
INSEE- Dénomination
- ZELLER DAVID
- SIREN
- 402 662 472
- SIRET (siège)
- 402 662 472 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR62402662472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 662 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 27 septembre 1995
- Siège social
- 9 RUE DE LA FONTAINE, 68440, STEINBRUNN-LE-BAS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ZELLER DAVID
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de ZELLER DAVID
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 68440 STEINBRUNN-LE-BASSiègeActif
402 662 472 00032 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 9003A
- 68200 MULHOUSEFermé
402 662 472 00016 · NAF 516L
- 97116 POINTE-NOIREFermé
402 662 472 00024 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 9001Z
Conformité de ZELLER DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELLER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZELLER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZELLER DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 1995
Questions fréquentes sur ZELLER DAVID
Quel est le numéro SIREN de ZELLER DAVID ?
Le numéro SIREN de ZELLER DAVID est 402 662 472. Le SIRET de son siège social est 402 662 472 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62402662472.
Où se situe le siège social de ZELLER DAVID ?
Le siège social de ZELLER DAVID est situé 9 rue de la Fontaine, 68440 Steinbrunn-le-Bas.
ZELLER DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ZELLER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZELLER DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELLER DAVID.
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