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ZELY

Active
Siren442 253 340SCI85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 12 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ZELY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 253 340. Son siège social est situé 110 rue Emile Baumann, 85000 La Roche-sur-Yon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE-FRANCOISE GUILLEMET, gérant.

Fiche d'identité de ZELY

Dénomination
ZELY
SIREN
442 253 340
SIRET (siège)
442 253 340 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46442253340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 253 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juin 2002
Siège social
110 RUE EMILE BAUMANN, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZELY

propriété administration et exploitation de biens immobiliers, prise de participation dans toutes opérations immobilieres.

Finances de ZELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZELY

MG

MARIE-FRANCOISE GUILLEMET

Gérant

Depuis la création (12 juin 2002) · 24 ans

Établissements de ZELY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeActif

    442 253 340 00016 · ouvert le 13 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZELY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de ZELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ZELY. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, élection professionnelle

    Décision du 22 octobre 2024 · N° 24/03783

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZELY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2002

Questions fréquentes sur ZELY

Quel est le numéro SIREN de ZELY ?

Le numéro SIREN de ZELY est 442 253 340. Le SIRET de son siège social est 442 253 340 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46442253340.

Qui dirige ZELY ?

ZELY est dirigée par MARIE-FRANCOISE GUILLEMET, gérant.

Où se situe le siège social de ZELY ?

Le siège social de ZELY est situé 110 rue Emile Baumann, 85000 La Roche-sur-Yon.

ZELY est-elle toujours en activité ?

Oui, ZELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZELY.

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