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ZENATI MOUSSA

Active
Siren797 402 716Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 24 septembre 2013

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ZENATI MOUSSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2013, identifié par le SIREN 797 402 716. Elle est domiciliée 16 All de Barcelone Boite aux Lettres Numero 53, 31000 Toulouse. ZENATI MOUSSA relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de ZENATI MOUSSA

Dénomination
ZENATI MOUSSA
SIREN
797 402 716
SIRET (siège)
797 402 716 00030
N° TVA intracommunautaire
FR77797402716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 402 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
24 septembre 2013
Siège social
16 ALL DE BARCELONE BOITE AUX LETTRES NUMERO 53, 31000, TOULOUSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ZENATI MOUSSA

Travaux de peinture et vitrerie

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Établissements de ZENATI MOUSSA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    797 402 716 00030 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 4334Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    797 402 716 00014 · ouvert le 23 septembre 2013 · NAF 4334Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    797 402 716 00022 · ouvert le 19 mars 2016 · NAF 4334Z

Conformité de ZENATI MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZENATI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZENATI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZENATI MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2013

Questions fréquentes sur ZENATI MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de ZENATI MOUSSA ?

Le numéro SIREN de ZENATI MOUSSA est 797 402 716. Le SIRET de son siège social est 797 402 716 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77797402716.

Où se situe le siège social de ZENATI MOUSSA ?

Le siège social de ZENATI MOUSSA est situé 16 All de Barcelone Boite aux Lettres Numero 53, 31000 Toulouse.

ZENATI MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZENATI MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZENATI MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZENATI MOUSSA.

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