ZEOLITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 518 635 560, ZEOLITE est une société civile créée le 7 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Bastide de la Fauville, 83590 Gonfaron. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par EDITH VASSAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ZEOLITE
INSEE- Dénomination
- ZEOLITE
- SIREN
- 518 635 560
- SIRET (siège)
- 518 635 560 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17518635560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 635 560
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 décembre 2009
- Siège social
- BASTIDE DE LA FAUVILLE, 83590, GONFARON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZEOLITE
Acquisition gestion exploitation par bail location ou autrement de tous ses biens et droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés prise de participation dans sociétés civiles immobilières obtention de prêts
Finances de ZEOLITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEOLITE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2010
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ZEOLITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83590 GONFARONSiègeActif
518 635 560 00015 · ouvert le 20 novembre 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de ZEOLITE
INPIComptes annuels de ZEOLITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEOLITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEOLITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEOLITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEOLITE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 14 août 2026 · N° 24/03480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 08 septembre 2025 · N° 21/00090
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEOLITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEOLITE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Co-gérant associé : WALLACE Richard, Arthur Co-gérant associé : WALLACE Edith, Louise né(e) VASSAL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-07 · Début d'activité : 2009-11-20
- création
Date d'effet : 07 décembre 2009
Questions fréquentes sur ZEOLITE
Quel est le numéro SIREN de ZEOLITE ?
Le numéro SIREN de ZEOLITE est 518 635 560. Le SIRET de son siège social est 518 635 560 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17518635560.
Qui dirige ZEOLITE ?
ZEOLITE est dirigée par EDITH VASSAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZEOLITE ?
Le siège social de ZEOLITE est situé Bastide de la Fauville, 83590 Gonfaron.
ZEOLITE est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEOLITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEOLITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEOLITE.
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