ZEPHIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZEPHIR est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 2024, identifiée par le SIREN 984 787 846. Son siège social est situé 2 AV Bellevue - L'Aquila, 06400 Cannes. Son activité principale relève du code NAF 6810Z. La direction est assurée par Brigitte SANJUAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ZEPHIR
INSEE- Dénomination
- ZEPHIR
- SIREN
- 984 787 846
- SIRET (siège)
- 984 787 846 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18984787846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 787 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 23 février 2024
- Siège social
- 2 AV Bellevue - L'Aquila, 06400, Cannes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZEPHIR
Toutes activités de marchand de biens en immobilier, à savoir l'achat de biens immobiliers en vue de leur revente ; la vente d'espaces construits et la vente de bâtiments en blocs ou en lots.
Finances de ZEPHIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEPHIR
INSEEÉtablissements de ZEPHIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06400 CannesSiègeActif
984 787 846 00018 · ouvert le 24 janvier 2024 · NAF 6810Z
Documents juridiques de ZEPHIR
INPIComptes annuels de ZEPHIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEPHIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEPHIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEPHIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
58 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEPHIR. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/02338
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 15 mai 2026 · N° 24/00764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/01298
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 24 mars 2026 · N° 22/03115
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00513
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/00633
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 08 décembre 2025 · N° 24/06984
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, référés Proximité
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00920
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/00019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/01504
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 26 août 2025 · N° 24/00561
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la liquidation judiciaire du patrimoine personnel du débiteur
Tribunal judiciaire, tPROX - JCP
Décision du 08 août 2025 · N° 25/00136
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00061
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Tribunal de commerce, chambre 1-7
Décision du 03 juillet 2025 · N° 2023073021
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 03 juillet 2025 · N° 23/05480
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 03 juillet 2025 · N° 23/05481
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Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025P00309
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/06984
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Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 02 juillet 2025 · N° 21/00298
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/04723
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 26 mai 2025 · N° 24/02475
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Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 19 mai 2025 · N° 23/03482
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Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/04070
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Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 20 mars 2025 · N° 2025013290
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 06 mars 2025 · N° 23/02308
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 20 février 2025 · N° 20/05276
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 4
Décision du 12 février 2025 · N° 21/05387
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Décision du 10 février 2025 · N° 24/04147
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 06 janvier 2025 · N° 24/05638
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Décision du 25 novembre 2024 · N° 23/11837
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Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/04345
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 juillet 2024 · N° 24/00108
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 19 juin 2024 · N° 23/05090
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 06 juin 2024 · N° 22/00392
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 22 avril 2024 · N° 23/00617
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Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 03 avril 2024 · N° 22/00028
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 21 mars 2024 · N° 23/02308
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Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 19 mars 2024 · N° 23/01393
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 14 mars 2024 · N° 21/06477
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Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 12 mars 2024 · N° 21/01436
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 février 2024 · N° 21/01580
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/00709
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 12 janvier 2024 · N° 22/02895
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Décision du 14 septembre 2023 · N° 23/00359
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Décision du 11 juillet 2023 · N° 22/01371
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Décision du 27 avril 2023 · N° 22/03860
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Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 09 juin 2022 · N° 18/01178
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 17 avril 2019 · N° 13/04817
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Décision du 04 juillet 2018 · N° 14/03817
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 05 juillet 2017 · N° 15/09225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mars 2016 · N° 15-11.431
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 19 juin 2013 · N° 13/06361
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 28 novembre 2012 · N° 11/08009
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 mars 2000 · N° 98-10.597
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEPHIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEPHIR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cannes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-23 · Début d'activité : 2024-01-24
- création
Date d'effet : 23 février 2024
Questions fréquentes sur ZEPHIR
Quel est le numéro SIREN de ZEPHIR ?
Le numéro SIREN de ZEPHIR est 984 787 846. Le SIRET de son siège social est 984 787 846 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18984787846.
Qui dirige ZEPHIR ?
ZEPHIR est dirigée par Brigitte SANJUAN, président de sas.
Où se situe le siège social de ZEPHIR ?
Le siège social de ZEPHIR est situé 2 AV Bellevue - L'Aquila, 06400 Cannes.
ZEPHIR est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEPHIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEPHIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEPHIR.
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