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ZEPHIR MODE

Active
Siren448 462 226SARL93500 PANTINCréée le 05 mai 2003
Autre procédure collective - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZEPHIR MODE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 2003, identifiée par le SIREN 448 462 226. Son siège social est situé 29 rue Cartier Bresson, 93500 Pantin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4642Z.

Fiche d'identité de ZEPHIR MODE

Dénomination
ZEPHIR MODE
SIREN
448 462 226
SIRET (siège)
448 462 226 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85448462226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 462 226
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
05 mai 2003
Siège social
29 RUE CARTIER BRESSON, 93500, PANTIN
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ZEPHIR MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZEPHIR MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZEPHIR MODE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 93500 PANTINSiègeFermé

    448 462 226 00011 · ouvert le 05 mai 2003 · NAF 514C

  • 75020 PARIS 20Fermé

    448 462 226 00029 · ouvert le 08 novembre 2004 · NAF 4642Z

Documents juridiques de ZEPHIR MODE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de ZEPHIR MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEPHIR MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZEPHIR MODE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ZEPHIR MODE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 décembre 2008 · publié le 23 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt du projet de répartition

Jugement du 16 septembre 2008 · publié le 16 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZEPHIR MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZEPHIR MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZEPHIR MODE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Dépôt du projet de répartition · Jugement du 16 septembre 2008 · Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 2003

Questions fréquentes sur ZEPHIR MODE

Quel est le numéro SIREN de ZEPHIR MODE ?

Le numéro SIREN de ZEPHIR MODE est 448 462 226. Le SIRET de son siège social est 448 462 226 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85448462226.

Où se situe le siège social de ZEPHIR MODE ?

Le siège social de ZEPHIR MODE est situé 29 rue Cartier Bresson, 93500 Pantin.

ZEPHIR MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEPHIR MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEPHIR MODE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ZEPHIR MODE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 23 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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