ZEPHYR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZEPHYR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2010, identifiée par le SIREN 522 807 155. Son siège social est situé RTE DE CRAY 519 Route de Cray, 71260 Clesse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ANNIE CRAGNOLINI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ZEPHYR
INSEE- Dénomination
- ZEPHYR
- SIREN
- 522 807 155
- SIRET (siège)
- 522 807 155 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR56522807155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 807 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 juin 2010
- Siège social
- RTE DE CRAY 519 Route de Cray, 71260, CLESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ZEPHYR
acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, prise en location avec ou sans option d'achat, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits mobiliers et immobiliers
Finances de ZEPHYR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEPHYR
INSEEGérant
H2A-industrie
Autre
Établissements de ZEPHYR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71260 CLESSESiègeActif
522 807 155 00026 · ouvert le 20 novembre 2019 · NAF 6820B
- 01160 SAINT-MARTIN-DU-MONTFermé
522 807 155 00018 · ouvert le 11 mai 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZEPHYR
INPIComptes annuels de ZEPHYR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEPHYR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEPHYR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEPHYR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEPHYR. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2021F00143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, sALON D'HONNEUR
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026R00086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L00625
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 18 mai 2026 · N° 2025F00241
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/06927
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 20 août 2025 · N° 2025L00579
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/00628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 04 juillet 2025 · N° 2024F00640
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Tribunal de commerce
Décision du 27 juin 2025 · N° 2024J01787
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Tribunal de commerce
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025R00021
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/15597
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 30 avril 2025 · N° 2025L00275
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Tribunal de commerce, cHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 26 mars 2025 · N° 2025P00135
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 20 mars 2025 · N° 2021F00143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 12 novembre 2024 · N° 24/00628
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Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 24 octobre 2024 · N° 23/03391
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 25 janvier 2024 · N° 23/00709
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 21 novembre 2023 · N° 21/07753
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 21e chambre
Décision du 22 juin 2023 · N° 21/02209
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 11 mai 2023 · N° 16/08481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 25 mai 2022 · N° 20/01705
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 13
Décision du 08 novembre 2019 · N° 18/01400
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 2018 · N° 17-22.360
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2018 · N° 17-18.159
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 30 mai 2017 · N° 16/07608
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 12 novembre 2015 · N° 13/03527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre
Décision du 12 novembre 2015 · N° 13/03526
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Cour d'appel, 15e chambre
Décision du 22 octobre 2014 · N° 13/03487
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 2
Décision du 11 mai 2012 · N° 10/19087
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEPHYR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEPHYR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : BOUVARD Alain Gérant associé : PRUNEVIEILLE Annie né(e) CRAGNOLINI
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-04 · Début d'activité : 2010-05-11
- création
Date d'effet : 04 juin 2010
Questions fréquentes sur ZEPHYR
Quel est le numéro SIREN de ZEPHYR ?
Le numéro SIREN de ZEPHYR est 522 807 155. Le SIRET de son siège social est 522 807 155 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56522807155.
Qui dirige ZEPHYR ?
ZEPHYR est dirigée par ANNIE CRAGNOLINI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZEPHYR ?
Le siège social de ZEPHYR est situé RTE DE CRAY 519 Route de Cray, 71260 Clesse.
ZEPHYR est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEPHYR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEPHYR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEPHYR.
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