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ZERGUIT MOUSSA

Active
Siren917 857 005Entrepreneur individuel95800 CergyCréée le 05 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZERGUIT MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 août 2022 sous le numéro SIREN 917 857 005. Elle est domiciliée 2 IMP des Rougettes, 95800 Cergy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5320Z.

Fiche d'identité de ZERGUIT MOUSSA

Dénomination
ZERGUIT MOUSSA
SIREN
917 857 005
SIRET (siège)
917 857 005 00024
N° TVA intracommunautaire
FR17917857005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 917 857 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
05 août 2022
Siège social
2 IMP des Rougettes, 95800, Cergy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ZERGUIT MOUSSA

Livreur de repas à domicile à velo

Finances de ZERGUIT MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZERGUIT MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZERGUIT MOUSSA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 95800 CERGYSiègeActif

    917 857 005 00016 · ouvert le 05 août 2022 · NAF 5320Z

  • 95800 CergySiègeActif

    917 857 005 00024 · ouvert le 27 juin 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de ZERGUIT MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ZERGUIT MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZERGUIT MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZERGUIT MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZERGUIT MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZERGUIT MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZERGUIT MOUSSA

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-29 · Début d'activité : 2026-06-27

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-27 · Début d'activité : 2022-08-05

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2022

Questions fréquentes sur ZERGUIT MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de ZERGUIT MOUSSA ?

Le numéro SIREN de ZERGUIT MOUSSA est 917 857 005. Le SIRET de son siège social est 917 857 005 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17917857005.

Où se situe le siège social de ZERGUIT MOUSSA ?

Le siège social de ZERGUIT MOUSSA est situé 2 IMP des Rougettes, 95800 Cergy.

ZERGUIT MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZERGUIT MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZERGUIT MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZERGUIT MOUSSA.

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