398 213 967
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 398 213 967
INSEE- Dénomination
- 398 213 967
- SIREN
- 398 213 967
- SIRET (siège)
- 398 213 967 00076
- N° TVA intracommunautaire
- FR01398213967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 213 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 15 septembre 1994
- Siège social
- MULHOUSE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
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Objet social de 398 213 967
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 398 213 967
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 398 213 967
INSEE6 établissements, dont 3 en activité.
- MULHOUSESiègeActif
398 213 967 00076 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 9003A
- MULHOUSEActif
398 213 967 00043 · NAF 7010Z
- MULHOUSEActif
398 213 967 00068 · ouvert le 20 octobre 2021 · NAF 7490A
- COLMARFermé
398 213 967 00019 · ouvert le 15 septembre 1994 · NAF 222J
- COLMARFermé
398 213 967 00027 · ouvert le 31 décembre 2002 · NAF 744B
- MULHOUSEFermé
398 213 967 00035 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 9003A
Conformité de 398 213 967
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 398 213 967. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 398 213 967 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 398 213 967
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1994
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