CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZERMOD est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 977 616. Elle est domiciliée 141 rue d Aboukir, 75002 Paris 2. L'entreprise déclare le code NAF 4642Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ZERMOD

Dénomination
ZERMOD
SIREN
443 977 616
SIRET (siège)
443 977 616 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58443977616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 977 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
21 octobre 2002
Siège social
141 RUE D ABOUKIR, 75002, PARIS 2
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ZERMOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZERMOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZERMOD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75002 PARIS 2SiègeFermé

    443 977 616 00012 · ouvert le 21 octobre 2002 · NAF 514C

  • 75010 PARIS 10Fermé

    443 977 616 00020 · ouvert le 23 juillet 2003 · NAF 4642Z

Documents juridiques de ZERMOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2003

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de ZERMOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZERMOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZERMOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZERMOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZERMOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZERMOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZERMOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2002

Questions fréquentes sur ZERMOD

Quel est le numéro SIREN de ZERMOD ?

Le numéro SIREN de ZERMOD est 443 977 616. Le SIRET de son siège social est 443 977 616 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58443977616.

Où se situe le siège social de ZERMOD ?

Le siège social de ZERMOD est situé 141 rue d Aboukir, 75002 Paris 2.

ZERMOD est-elle toujours en activité ?

Oui, ZERMOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZERMOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZERMOD.