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ZERO CARBON EMISSION

Active
Siren922 347 331SAS38000 GRENOBLECréée le 19 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
28,9 k€
Effectif
Non publié

ZERO CARBON EMISSION est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 347 331. Son siège social est situé 5 Pl Robert Schuman Wtc Business Center, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A. Kamel AIT MAHIOUT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ZERO CARBON EMISSION

Dénomination
ZERO CARBON EMISSION
SIREN
922 347 331
SIRET (siège)
922 347 331 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23922347331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 347 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
28 900 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
19 décembre 2022
Siège social
5 PL ROBERT SCHUMAN WTC BUSINESS CENTER, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZERO CARBON EMISSION

Conception de Systèmes et logiciels informatiques dédiés à l'énergie, plateforme digitale et logiciel informatique dédié, et tout conseil y attaché ; intermédiaire dans la transaction des énergies, producteur et acheteur d'énergie et collecteur d'énergies renouvelables ; Design et vente de produits électroniques basés sur des semi-conducteurs, l'intelligence artificielle, la machine Learning et l'Edge AI

Finances de ZERO CARBON EMISSION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZERO CARBON EMISSION

KA

Kamel AIT MAHIOUT

Président de SAS

C

CINABRE INVEST

Président de SAS

Établissements de ZERO CARBON EMISSION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    922 347 331 00014 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 6202A

Documents juridiques de ZERO CARBON EMISSION

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Le rapport du commissaire aux apports

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 23 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ZERO CARBON EMISSION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZERO CARBON EMISSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZERO CARBON EMISSION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZERO CARBON EMISSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZERO CARBON EMISSION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZERO CARBON EMISSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZERO CARBON EMISSION

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    AIT MAHIOUT Kamel nom d'usage : AIT MAHIOUT devient président. Sté par actions simplifiée CINABRE INVEST n'est plus président. Sté par actions simplifiée CINABRE INVEST devient directeur général

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-15

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2022

Marques déposées par ZERO CARBON EMISSION

ZERO CARBON EMISSION est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • WATTElzce

    N° 5164708 · Déposée le 16 juillet 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 9 · valable jusqu’au 16 juillet 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Aides publiques de ZERO CARBON EMISSION

1 aide de minimis octroyée à ZERO CARBON EMISSION a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 1,9 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 30 avril 2026

    1,9 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur ZERO CARBON EMISSION

Quel est le numéro SIREN de ZERO CARBON EMISSION ?

Le numéro SIREN de ZERO CARBON EMISSION est 922 347 331. Le SIRET de son siège social est 922 347 331 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23922347331.

Qui dirige ZERO CARBON EMISSION ?

ZERO CARBON EMISSION est dirigée par Kamel AIT MAHIOUT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZERO CARBON EMISSION ?

Le siège social de ZERO CARBON EMISSION est situé 5 Pl Robert Schuman Wtc Business Center, 38000 Grenoble.

ZERO CARBON EMISSION est-elle toujours en activité ?

Oui, ZERO CARBON EMISSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZERO CARBON EMISSION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZERO CARBON EMISSION.

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