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ZERO DE CONDUITE

Active
Siren398 709 170SARL75010 PARIS 10Créée le 26 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZERO DE CONDUITE est une SARL immatriculée le 26 septembre 1996 sous le numéro SIREN 398 709 170. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 R Jean Poulmarch, 75010 Paris 10. Son activité principale relève du code NAF 921D.

Fiche d'identité de ZERO DE CONDUITE

Dénomination
ZERO DE CONDUITE
SIREN
398 709 170
SIRET (siège)
398 709 170 00037
N° TVA intracommunautaire
FR55398709170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 709 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
921D
Date de création
26 septembre 1996
Siège social
13 R JEAN POULMARCH, 75010, PARIS 10
Établissements
3
Statut
Active

Finances de ZERO DE CONDUITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZERO DE CONDUITE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZERO DE CONDUITE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    398 709 170 00037 · ouvert le 06 mars 1996 · NAF 921D

  • 75012 PARIS 12Fermé

    398 709 170 00011 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 748B

  • 75011 PARIS 11Fermé

    398 709 170 00029 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 921D

Documents juridiques de ZERO DE CONDUITE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de ZERO DE CONDUITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZERO DE CONDUITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZERO DE CONDUITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZERO DE CONDUITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZERO DE CONDUITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZERO DE CONDUITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZERO DE CONDUITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 1996

Questions fréquentes sur ZERO DE CONDUITE

Quel est le numéro SIREN de ZERO DE CONDUITE ?

Le numéro SIREN de ZERO DE CONDUITE est 398 709 170. Le SIRET de son siège social est 398 709 170 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55398709170.

Où se situe le siège social de ZERO DE CONDUITE ?

Le siège social de ZERO DE CONDUITE est situé 13 R Jean Poulmarch, 75010 Paris 10.

ZERO DE CONDUITE est-elle toujours en activité ?

Oui, ZERO DE CONDUITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZERO DE CONDUITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZERO DE CONDUITE.

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