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ZERO DE CONDUITE

Active
Siren412 729 352SARL94240 L'HAY-LES-ROSESCréée le 01 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ZERO DE CONDUITE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1997, identifiée par le SIREN 412 729 352. Son siège social est situé 12 rue Bourgeot 12-14, 94240 L'Hay-les-Roses. L'entreprise déclare le code NAF 553B comme activité principale.

Fiche d'identité de ZERO DE CONDUITE

Dénomination
ZERO DE CONDUITE
SIREN
412 729 352
SIRET (siège)
412 729 352 00010
N° TVA intracommunautaire
FR43412729352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 729 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553B
Date de création
01 juin 1997
Siège social
12 RUE BOURGEOT 12-14, 94240, L'HAY-LES-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ZERO DE CONDUITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZERO DE CONDUITE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZERO DE CONDUITE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeFermé

    412 729 352 00010 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 553B

Documents juridiques de ZERO DE CONDUITE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 04 août 2003

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 26 juin 1997

  • Acte

Comptes annuels de ZERO DE CONDUITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZERO DE CONDUITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZERO DE CONDUITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZERO DE CONDUITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZERO DE CONDUITE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZERO DE CONDUITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZERO DE CONDUITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1997

Questions fréquentes sur ZERO DE CONDUITE

Quel est le numéro SIREN de ZERO DE CONDUITE ?

Le numéro SIREN de ZERO DE CONDUITE est 412 729 352. Le SIRET de son siège social est 412 729 352 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43412729352.

Où se situe le siège social de ZERO DE CONDUITE ?

Le siège social de ZERO DE CONDUITE est situé 12 rue Bourgeot 12-14, 94240 L'Hay-les-Roses.

ZERO DE CONDUITE est-elle toujours en activité ?

Oui, ZERO DE CONDUITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZERO DE CONDUITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZERO DE CONDUITE.

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