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ZEROUAL MOHAMED

Active
Siren498 524 040Entrepreneur individuel92700 COLOMBESCréée le 14 juin 2007

4799A · Vente à domicile

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 498 524 040, ZEROUAL MOHAMED est un entrepreneur individuel créé le 14 juin 2007. Elle est domiciliée 95 bd de Valmy, 92700 Colombes. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de ZEROUAL MOHAMED

Dénomination
ZEROUAL MOHAMED
SIREN
498 524 040
SIRET (siège)
498 524 040 00025
N° TVA intracommunautaire
FR39498524040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 524 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
14 juin 2007
Siège social
95 BD DE VALMY, 92700, COLOMBES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ZEROUAL MOHAMED

Prestation de service de conduite de poids lourds pour le compte de tiers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de ZEROUAL MOHAMED

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 92700 COLOMBESSiègeActif

    498 524 040 00025 · ouvert le 21 juillet 2020 · NAF 4799A

  • 95100 ArgenteuilSiègeActif

    498 524 040 00033 · ouvert le 01 août 2026 · NAF 4941A

  • 13200 ARLESFermé

    498 524 040 00017 · ouvert le 14 juin 2007 · NAF 4781Z

Documents juridiques de ZEROUAL MOHAMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ZEROUAL MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEROUAL MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZEROUAL MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZEROUAL MOHAMED

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-03 · Début d'activité : 2026-08-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2007

Questions fréquentes sur ZEROUAL MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de ZEROUAL MOHAMED ?

Le numéro SIREN de ZEROUAL MOHAMED est 498 524 040. Le SIRET de son siège social est 498 524 040 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39498524040.

Où se situe le siège social de ZEROUAL MOHAMED ?

Le siège social de ZEROUAL MOHAMED est situé 95 bd de Valmy, 92700 Colombes.

ZEROUAL MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEROUAL MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEROUAL MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEROUAL MOHAMED.