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ZEROUAL MUSTAPHA

Active
Siren751 146 820Entrepreneur individuel17000 LA ROCHELLE

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 751 146 820, ZEROUAL MUSTAPHA est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 21 All de Bruxelles Rdc Appt 80, 17000 La Rochelle. Son activité principale est travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de ZEROUAL MUSTAPHA

Dénomination
ZEROUAL MUSTAPHA
SIREN
751 146 820
SIRET (siège)
751 146 820 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07751146820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 146 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
-
Siège social
21 ALL DE BRUXELLES RDC APPT 80, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ZEROUAL MUSTAPHA

Travaux de peinture

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Établissements de ZEROUAL MUSTAPHA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    751 146 820 00012 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4334Z

Documents juridiques de ZEROUAL MUSTAPHA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ZEROUAL MUSTAPHA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEROUAL MUSTAPHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZEROUAL MUSTAPHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZEROUAL MUSTAPHA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-22 · Début d'activité : 2023-03-13

  1. création

Questions fréquentes sur ZEROUAL MUSTAPHA

Quel est le numéro SIREN de ZEROUAL MUSTAPHA ?

Le numéro SIREN de ZEROUAL MUSTAPHA est 751 146 820. Le SIRET de son siège social est 751 146 820 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07751146820.

Où se situe le siège social de ZEROUAL MUSTAPHA ?

Le siège social de ZEROUAL MUSTAPHA est situé 21 All de Bruxelles Rdc Appt 80, 17000 La Rochelle.

ZEROUAL MUSTAPHA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEROUAL MUSTAPHA est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEROUAL MUSTAPHA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEROUAL MUSTAPHA.