ZEROUALI
Active- Chiffre d'affaires 2012
- Non publié
- Résultat net 2012
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZEROUALI est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 décembre 2010, identifiée par le SIREN 528 712 086. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 RUE Principale, 25770 Chemaudin et Vaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9604Z. Bérenger MELOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ZEROUALI
INSEE- Dénomination
- ZEROUALI
- SIREN
- 528 712 086
- SIRET (siège)
- 528 712 086 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR30528712086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Besançon 528 712 086
- Greffe
- Besançon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 9604Z
- Date de création
- 03 décembre 2010
- Siège social
- 20 RUE Principale, 25770, Chemaudin et Vaux
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ZEROUALI
La prise de participation financière dans toutes sociétés civiles et/ou commerciales, et toutes opérations, de quelque nature qu'elles soient, juridiques, économiques et financières, civiles et commerciales, se rattachant à l'objet sus indiqué ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement, et notamment la gestion et la mise en valeur de biens immobiliers.
Finances de ZEROUALI
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2012 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2012 · 21 mois · Bilan complet · déposé le 19 juillet 2018
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de ZEROUALI
INSEEBODACCGérant
En poste depuis août 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 août 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ZEROUALI
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 25770 Chemaudin et VauxSiègeActif
528 712 086 00032 · ouvert le 21 janvier 2026 · NAF 7010Z
- 25660 FONTAINActif
528 712 086 00016 · NAF 9604Z
- 25300 PONTARLIERFermé
528 712 086 00024 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9604Z
Documents juridiques de ZEROUALI
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ZEROUALI
INPIZEROUALI a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de ZEROUALI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEROUALI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZEROUALI. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 avril 2026 · N° 23/00221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 13 septembre 2016 · N° 14/03978
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEROUALI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEROUALI
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant : MELOT Asma ; Gérant : MELOT Bérenger, Robert, Louis
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 03 décembre 2010
Questions fréquentes sur ZEROUALI
Quel est le numéro SIREN de ZEROUALI ?
Le numéro SIREN de ZEROUALI est 528 712 086. Le SIRET de son siège social est 528 712 086 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30528712086.
Qui dirige ZEROUALI ?
ZEROUALI est dirigée par Bérenger MELOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZEROUALI ?
Le siège social de ZEROUALI est situé 20 RUE Principale, 25770 Chemaudin et Vaux.
ZEROUALI est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEROUALI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEROUALI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEROUALI.
Entreprises similaires
Même activité dans le département