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ZEROUALI MOUSSI KHALID

Active
Siren908 821 788Entrepreneur individuel82000 MONTAUBANCréée le 03 mai 2023

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Documents

ZEROUALI MOUSSI KHALID est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mai 2023 sous le numéro SIREN 908 821 788. Son siège social est situé 21 rue Melvin Jones, 82000 Montauban. Son activité principale est commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de ZEROUALI MOUSSI KHALID

Dénomination
ZEROUALI MOUSSI KHALID
SIREN
908 821 788
SIRET (siège)
908 821 788 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46908821788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 821 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
03 mai 2023
Siège social
21 RUE MELVIN JONES, 82000, MONTAUBAN
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ZEROUALI MOUSSI KHALID

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Établissements de ZEROUALI MOUSSI KHALID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82000 MONTAUBANSiègeActif

    908 821 788 00019 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 4781Z

Documents juridiques de ZEROUALI MOUSSI KHALID

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 09 février 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 janvier 2022

  • Acte

Conformité de ZEROUALI MOUSSI KHALID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZEROUALI MOUSSI KHALID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZEROUALI MOUSSI KHALID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZEROUALI MOUSSI KHALID

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-28 · Début d'activité : 2023-05-02

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-07 · Début d'activité : 2022-02-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2023

Questions fréquentes sur ZEROUALI MOUSSI KHALID

Quel est le numéro SIREN de ZEROUALI MOUSSI KHALID ?

Le numéro SIREN de ZEROUALI MOUSSI KHALID est 908 821 788. Le SIRET de son siège social est 908 821 788 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46908821788.

Où se situe le siège social de ZEROUALI MOUSSI KHALID ?

Le siège social de ZEROUALI MOUSSI KHALID est situé 21 rue Melvin Jones, 82000 Montauban.

ZEROUALI MOUSSI KHALID est-elle toujours en activité ?

Oui, ZEROUALI MOUSSI KHALID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZEROUALI MOUSSI KHALID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZEROUALI MOUSSI KHALID.