ZEROUR PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZEROUR PATRICK est une SARL immatriculée le 15 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 415 819. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue des Trois Sapins Champs Bonne Avoine, 88200 St Nabord. Son activité principale relève du code NAF 4332A. Elle est dirigée par PATRICK ZEROUR, gérant.
Fiche d'identité de ZEROUR PATRICK
INSEE- Dénomination
- ZEROUR PATRICK
- SIREN
- 498 415 819
- SIRET (siège)
- 498 415 819 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR35498415819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 415 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 15 juin 2007
- Siège social
- 32 RUE DES TROIS SAPINS CHAMPS BONNE AVOINE, 88200, ST NABORD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ZEROUR PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZEROUR PATRICK
INSEEÉtablissements de ZEROUR PATRICK
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 88200 ST NABORDSiègeFermé
498 415 819 00024 · ouvert le 20 avril 2009 · NAF 4332A
- 88200 SAINT-NABORDFermé
498 415 819 00016 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4332A
Documents juridiques de ZEROUR PATRICK
INPIComptes annuels de ZEROUR PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZEROUR PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZEROUR PATRICK
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ZEROUR PATRICK. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 13 décembre 2011. Clôturée le 16 février 2016 pour insuffisance d'actif.
4 jugements et avis publiés
Jugement du 16 février 2016 · publié le 25 février 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 10 octobre 2012 · publié le 26 octobre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 14 septembre 2012 · publié le 26 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 13 décembre 2011 · publié le 27 décembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Décembre 2011 désignant liquidateur Scp Bihr-Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ZEROUR PATRICK n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZEROUR PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZEROUR PATRICK
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 février 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 10 octobre 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 14 septembre 2012 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 13 décembre 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Décembre 2011 désignant liquidateur Scp Bihr-Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 15 juin 2007
Questions fréquentes sur ZEROUR PATRICK
Quel est le numéro SIREN de ZEROUR PATRICK ?
Le numéro SIREN de ZEROUR PATRICK est 498 415 819. Le SIRET de son siège social est 498 415 819 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35498415819.
Qui dirige ZEROUR PATRICK ?
ZEROUR PATRICK est dirigée par PATRICK ZEROUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZEROUR PATRICK ?
Le siège social de ZEROUR PATRICK est situé 32 rue des Trois Sapins Champs Bonne Avoine, 88200 St Nabord.
ZEROUR PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, ZEROUR PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZEROUR PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ZEROUR PATRICK a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 février 2016 pour insuffisance d'actif.
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