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ZERUAL MOUSSA

Active
Siren451 469 019Entrepreneur individuel38400 Saint-Martin-d'HèresCréée le 15 avril 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 451 469 019, ZERUAL MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 RUE Ronsard, 38400 Saint-Martin-d'Hères. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de ZERUAL MOUSSA

Dénomination
ZERUAL MOUSSA
SIREN
451 469 019
SIRET (siège)
451 469 019 00058
N° TVA intracommunautaire
FR46451469019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 469 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4321A
Date de création
15 avril 2025
Siège social
6 RUE Ronsard, 38400, Saint-Martin-d'Hères
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZERUAL MOUSSA

Installation électrique

Finances de ZERUAL MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZERUAL MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ZERUAL MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38400 Saint-Martin-d'HèresSiègeActif

    451 469 019 00058 · ouvert le 14 avril 2025 · NAF 4321A

Documents juridiques de ZERUAL MOUSSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ZERUAL MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZERUAL MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZERUAL MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZERUAL MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZERUAL MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZERUAL MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2025

Questions fréquentes sur ZERUAL MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de ZERUAL MOUSSA ?

Le numéro SIREN de ZERUAL MOUSSA est 451 469 019. Le SIRET de son siège social est 451 469 019 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46451469019.

Où se situe le siège social de ZERUAL MOUSSA ?

Le siège social de ZERUAL MOUSSA est situé 6 RUE Ronsard, 38400 Saint-Martin-d'Hères.

ZERUAL MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZERUAL MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZERUAL MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZERUAL MOUSSA.

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