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877 892 703

Active
Siren877 892 703Entrepreneur individuel Cuise-la-MotteCréée le 08 octobre 20191

9529Z · Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 877 892 703

Dénomination
877 892 703
SIREN
877 892 703
SIRET (siège)
877 892 703 00027
N° TVA intracommunautaire
FR81877892703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 877 892 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Date de création
08 octobre 2019
Effectif
1
Siège social
Cuise-la-Motte
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 877 892 703

COUTURE D'OBJETS, CONFECTION D'OBJETS TEXTILES, SACS, TROUSSES, LINGETTES LAVABLES, ECHARPES

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Dirigeants et représentants de 877 892 703

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 877 892 703

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Cuise-la-MotteSiègeActif

    877 892 703 00027 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 1392Z

  • CUISE-LA-MOTTEFermé

    877 892 703 00019 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 9529Z

Conformité de 877 892 703

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 877 892 703. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 877 892 703 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 877 892 703 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 877 892 703

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2019