ZION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 807 737 101, ZION est une SCI créée le 13 novembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 67 Rte de Malcombe Clos Joli, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VINCENT FACHE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de ZION
INSEE- Dénomination
- ZION
- SIREN
- 807 737 101
- SIRET (siège)
- 807 737 101 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92807737101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 737 101
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 2014
- Siège social
- 67 RTE DE MALCOMBE CLOS JOLI, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZION
L'acquisition de tous biens et droits immobiliers, administration, exploitation et location.
Finances de ZION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZION
INSEEÉtablissements de ZION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
807 737 101 00012 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZION
INPIComptes annuels de ZION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZION. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 04 avril 2025 · N° 2025003064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mise à disposition - Procédures collectives
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024004564
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1998 · N° 95-13.980
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 1995 · N° 93-42.875
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 novembre 1991 · N° 89-44.951
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-11-13 · Début d'activité : 2014-11-01
- création
Date d'effet : 13 novembre 2014
Questions fréquentes sur ZION
Quel est le numéro SIREN de ZION ?
Le numéro SIREN de ZION est 807 737 101. Le SIRET de son siège social est 807 737 101 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92807737101.
Qui dirige ZION ?
ZION est dirigée par VINCENT FACHE, autre.
Où se situe le siège social de ZION ?
Le siège social de ZION est situé 67 Rte de Malcombe Clos Joli, 05000 Gap.
ZION est-elle toujours en activité ?
Oui, ZION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZION.
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