ZITOUNA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZITOUNA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifiée par le SIREN 407 938 323. Son siège social est situé 87 av de Nice le Marisol, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 555D.
Fiche d'identité de ZITOUNA
INSEE- Dénomination
- ZITOUNA
- SIREN
- 407 938 323
- SIRET (siège)
- 407 938 323 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR28407938323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 938 323
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 555D
- Date de création
- 01 avril 1996
- Siège social
- 87 AV DE NICE LE MARISOL, 06800, CAGNES-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ZITOUNA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZITOUNA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZITOUNA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeFermé
407 938 323 00018 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 555D
Documents juridiques de ZITOUNA
INPIComptes annuels de ZITOUNA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZITOUNA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZITOUNA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZITOUNA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZITOUNA. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, saisie immobil.distribut
Décision du 26 février 2026 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisie immobil.distribut
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 avril 2002 · N° 01-20.162
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZITOUNA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZITOUNA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1996
Questions fréquentes sur ZITOUNA
Quel est le numéro SIREN de ZITOUNA ?
Le numéro SIREN de ZITOUNA est 407 938 323. Le SIRET de son siège social est 407 938 323 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28407938323.
Où se situe le siège social de ZITOUNA ?
Le siège social de ZITOUNA est situé 87 av de Nice le Marisol, 06800 Cagnes-sur-Mer.
ZITOUNA est-elle toujours en activité ?
Oui, ZITOUNA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZITOUNA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZITOUNA.
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