ZM 91
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZM 91 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2014, identifiée par le SIREN 800 512 808. Son siège social est situé 1 A rue Danielle Casanova, 91170 Viry-Chatillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z. La direction est assurée par MOHAMED ZERYOUH en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ZM 91
INSEE- Dénomination
- ZM 91
- SIREN
- 800 512 808
- SIRET (siège)
- 800 512 808 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR20800512808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 512 808
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 20 février 2014
- Siège social
- 1 A RUE DANIELLE CASANOVA, 91170, VIRY-CHATILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZM 91
Vente en ambulant de fruits et légumes.
Finances de ZM 91
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZM 91
INSEEÉtablissements de ZM 91
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91170 VIRY-CHATILLONSiègeActif
800 512 808 00018 · ouvert le 20 février 2014 · NAF 4781Z
Documents juridiques de ZM 91
INPIComptes annuels de ZM 91
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZM 91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZM 91
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZM 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ZM 91. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 1991 · N° 89-20.957
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZM 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZM 91
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 2014
Questions fréquentes sur ZM 91
Quel est le numéro SIREN de ZM 91 ?
Le numéro SIREN de ZM 91 est 800 512 808. Le SIRET de son siège social est 800 512 808 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20800512808.
Qui dirige ZM 91 ?
ZM 91 est dirigée par MOHAMED ZERYOUH, président de sas.
Où se situe le siège social de ZM 91 ?
Le siège social de ZM 91 est situé 1 A rue Danielle Casanova, 91170 Viry-Chatillon.
ZM 91 est-elle toujours en activité ?
Oui, ZM 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZM 91 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZM 91.
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