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ZOMA

Active
Siren823 865 944SCI42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 22 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

ZOMA est une SCI immatriculée le 22 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 865 944. Elle est domiciliée 97 B Rte d'Avernay, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIC BAILLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ZOMA

Dénomination
ZOMA
SIREN
823 865 944
SIRET (siège)
823 865 944 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14823865944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 865 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2016
Siège social
97 B RTE D'AVERNAY, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZOMA

Opérations immobilières, location et gestion immobilière.

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Finances de ZOMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ZOMA

FB

FREDERIC BAILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2016) · 9 ans

NM

NADEGE MARTIN DE VIVIES

Autre

Depuis la création (22 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de ZOMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    823 865 944 00016 · ouvert le 22 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZOMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de ZOMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZOMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZOMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZOMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-22

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2016

Questions fréquentes sur ZOMA

Quel est le numéro SIREN de ZOMA ?

Le numéro SIREN de ZOMA est 823 865 944. Le SIRET de son siège social est 823 865 944 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14823865944.

Qui dirige ZOMA ?

ZOMA est dirigée par FREDERIC BAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZOMA ?

Le siège social de ZOMA est situé 97 B Rte d'Avernay, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

ZOMA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZOMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOMA.

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