CheckersProcédures

ZOMEL

Active
Siren807 829 544SCI85670 FALLERONCréée le 18 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ZOMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2014, identifiée par le SIREN 807 829 544. Elle est domiciliée 1 Des Artisans - zone Artisanale, 85670 Falleron. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DAMIEN HERBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ZOMEL

Dénomination
ZOMEL
SIREN
807 829 544
SIRET (siège)
807 829 544 00012
N° TVA intracommunautaire
FR01807829544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 829 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 novembre 2014
Siège social
1 DES ARTISANS - ZONE ARTISANALE, 85670, FALLERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZOMEL

Acquisition, propriété, administration et location de tous immeubles

Finances de ZOMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZOMEL

DH

DAMIEN HERBERT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (18 novembre 2014) · 11 ans

YS

YVELINE SORIN

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (18 novembre 2014) · 11 ans

Établissements de ZOMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85670 FALLERONSiègeActif

    807 829 544 00012 · ouvert le 13 octobre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZOMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de ZOMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZOMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZOMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZOMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZOMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-13

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2014

Questions fréquentes sur ZOMEL

Quel est le numéro SIREN de ZOMEL ?

Le numéro SIREN de ZOMEL est 807 829 544. Le SIRET de son siège social est 807 829 544 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01807829544.

Qui dirige ZOMEL ?

ZOMEL est dirigée par DAMIEN HERBERT, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZOMEL ?

Le siège social de ZOMEL est situé 1 Des Artisans - zone Artisanale, 85670 Falleron.

ZOMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ZOMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZOMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOMEL.

Entreprises similaires

Même activité à Falleron

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Falleron

Entreprises du même secteur à Falleron

Entreprises à Falleron

Toutes les entreprises à Falleron