ZONE BLEUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZONE BLEUE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 1992, identifiée par le SIREN 330 598 384. Son siège social est situé 226 R Saint Denis, 75002 Paris 2. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.
Fiche d'identité de ZONE BLEUE
INSEE- Dénomination
- ZONE BLEUE
- SIREN
- 330 598 384
- SIRET (siège)
- 330 598 384 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40330598384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 598 384
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 1413Z
- Date de création
- 26 novembre 1992
- Siège social
- 226 R SAINT DENIS, 75002, PARIS 2
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de ZONE BLEUE
CONFECTION VETEMENTS EN TOUS GENRES
Finances de ZONE BLEUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZONE BLEUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ZONE BLEUE
INSEE7 établissements, dont 3 en activité.
- 75002 PARIS 2SiègeActif
330 598 384 00015 · ouvert le 10 avril 1984
- 75020 PARISActif
330 598 384 00080 · ouvert le 15 décembre 1994 · NAF 1413Z
- 75002 PARISActif
330 598 384 00064 · ouvert le 26 avril 1990 · NAF 1413Z
- 75010 PARISFermé
330 598 384 00031 · ouvert le 20 juin 1988 · NAF 4771Z
- 75003 PARISFermé
330 598 384 00049 · ouvert le 06 avril 1987 · NAF 182D
- 75011 PARISFermé
330 598 384 00072 · ouvert le 15 décembre 1990 · NAF 182E
- 75001 PARISFermé
330 598 384 00098 · ouvert le 13 juin 2001 · NAF 1413Z
Documents juridiques de ZONE BLEUE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ZONE BLEUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZONE BLEUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZONE BLEUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZONE BLEUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZONE BLEUE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 15 mai 2026 · N° 26/00335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 20 janvier 2023 · N° 19/09229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZONE BLEUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZONE BLEUE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
modification du Président Besnainou, Yves Pierre, modification du Directeur général Besnainou, Andre.
- création
Date d'effet : 26 novembre 1992
Marques déposées par ZONE BLEUE
INPIZONE BLEUE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expirée226 RSD
N° 96605466 · Déposée le 10 janvier 1996 · Marque verbale
Classe 25 · expirée le 10 janvier 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ZONE BLEUE
Quel est le numéro SIREN de ZONE BLEUE ?
Le numéro SIREN de ZONE BLEUE est 330 598 384. Le SIRET de son siège social est 330 598 384 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40330598384.
Où se situe le siège social de ZONE BLEUE ?
Le siège social de ZONE BLEUE est situé 226 R Saint Denis, 75002 Paris 2.
ZONE BLEUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ZONE BLEUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZONE BLEUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZONE BLEUE.
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