ZONE BLEUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
ZONE BLEUE est une SCI immatriculée le 28 juin 2010 sous le numéro SIREN 528 259 013. Elle est domiciliée 5 rue des Pres, 57360 Amneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par EMMANUEL KUHN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ZONE BLEUE
INSEE- Dénomination
- ZONE BLEUE
- SIREN
- 528 259 013
- SIRET (siège)
- 528 259 013 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR72528259013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 259 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 28 juin 2010
- Siège social
- 5 RUE DES PRES, 57360, AMNEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZONE BLEUE
Gestion immobilière
Finances de ZONE BLEUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZONE BLEUE
INSEEÉtablissements de ZONE BLEUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57360 AMNEVILLESiègeActif
528 259 013 00019 · ouvert le 26 mars 2010 · NAF 6832A
Documents juridiques de ZONE BLEUE
INPIComptes annuels de ZONE BLEUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZONE BLEUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZONE BLEUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZONE BLEUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZONE BLEUE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 15 mai 2026 · N° 26/00335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 20 janvier 2023 · N° 19/09229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZONE BLEUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZONE BLEUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-03-26
- création
Date d'effet : 28 juin 2010
Questions fréquentes sur ZONE BLEUE
Quel est le numéro SIREN de ZONE BLEUE ?
Le numéro SIREN de ZONE BLEUE est 528 259 013. Le SIRET de son siège social est 528 259 013 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72528259013.
Qui dirige ZONE BLEUE ?
ZONE BLEUE est dirigée par EMMANUEL KUHN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZONE BLEUE ?
Le siège social de ZONE BLEUE est situé 5 rue des Pres, 57360 Amneville.
ZONE BLEUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ZONE BLEUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZONE BLEUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZONE BLEUE.
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