ZOR ESMA

Active

Siren937 955 524Entrepreneur individuel60600 Breuil-le-VertCréée le 02 décembre 2024

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 937 955 524, ZOR ESMA est un entrepreneur individuel créé le 2 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 116 RUE de la Brèche, 60600 Breuil-le-Vert. ZOR ESMA relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de ZOR ESMA

INSEE

Dénomination: ZOR ESMA
SIREN: 937 955 524
SIRET (siège): 937 955 524 00015
N° TVA intracommunautaire: FR83937955524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 937 955 524
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création: 02 décembre 2024
Siège social: 116 RUE de la Brèche, 60600, Breuil-le-Vert
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ZOR ESMA

ACHAT ET VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES

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Établissements de ZOR ESMA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60600 Breuil-le-VertSiègeActif
937 955 524 00015 · ouvert le 28 novembre 2024 · NAF 4781Z

Documents juridiques de ZOR ESMA

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ZOR ESMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOR ESMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZOR ESMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZOR ESMA

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 décembre 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-02 · Début d'activité : 2024-11-28

02 décembre 2024création
Date d'effet : 02 décembre 2024

Questions fréquentes sur ZOR ESMA

Quel est le numéro SIREN de ZOR ESMA ?

Le numéro SIREN de ZOR ESMA est 937 955 524. Le SIRET de son siège social est 937 955 524 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83937955524.

Où se situe le siège social de ZOR ESMA ?

Le siège social de ZOR ESMA est situé 116 RUE de la Brèche, 60600 Breuil-le-Vert.

ZOR ESMA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZOR ESMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZOR ESMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOR ESMA.

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