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ZORADOM

Active
Siren491 589 792Société civile83210 SOLLIES-VILLECréée le 01 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ZORADOM est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2006, identifiée par le SIREN 491 589 792. Son siège social est situé 1037 Le Logis Neuf, 83210 Sollies-Ville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ZORA OUASTANI EPOUSE BROUSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ZORADOM

Dénomination
ZORADOM
SIREN
491 589 792
SIRET (siège)
491 589 792 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12491589792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 589 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2006
Siège social
1037 LE LOGIS NEUF, 83210, SOLLIES-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZORADOM

Acquisition de tous immeubles, leur gestion et administration.

Finances de ZORADOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZORADOM

DB

DOMINIQUE BROUSSE

Autre

Depuis la création (01 août 2006) · 20 ans

ZO

ZORA OUASTANI EPOUSE BROUSSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2006) · 20 ans

Établissements de ZORADOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83210 SOLLIES-VILLESiègeActif

    491 589 792 00010 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de ZORADOM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de ZORADOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZORADOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZORADOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZORADOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ZORADOM. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZORADOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZORADOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2006

Questions fréquentes sur ZORADOM

Quel est le numéro SIREN de ZORADOM ?

Le numéro SIREN de ZORADOM est 491 589 792. Le SIRET de son siège social est 491 589 792 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12491589792.

Qui dirige ZORADOM ?

ZORADOM est dirigée par ZORA OUASTANI EPOUSE BROUSSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ZORADOM ?

Le siège social de ZORADOM est situé 1037 Le Logis Neuf, 83210 Sollies-Ville.

ZORADOM est-elle toujours en activité ?

Oui, ZORADOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZORADOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZORADOM.

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