ZORAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ZORAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 octobre 2002, identifiée par le SIREN 444 037 790. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 av Parmentier Chez Hexagone Services, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.
Fiche d'identité de ZORAN
INSEE- Dénomination
- ZORAN
- SIREN
- 444 037 790
- SIRET (siège)
- 444 037 790 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63444037790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 037 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 17 octobre 2002
- Siège social
- 65 AV PARMENTIER CHEZ HEXAGONE SERVICES, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZORAN
Travaux de menuiserie bois et PVC
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Finances de ZORAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZORAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ZORAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
444 037 790 00011 · ouvert le 17 octobre 2002 · NAF 4332A
Documents juridiques de ZORAN
INPIComptes annuels de ZORAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZORAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZORAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZORAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
51 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZORAN. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/00333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/07215
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX Social
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/10419
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/01556
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/58536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 28 mai 2026 · N° 2026029855
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/01447
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS élections pro
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00442
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/52140
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/01674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/01945
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eLECTION PROFESSIONNELLE
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00077
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX Social
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/01530
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés - CTX Social
Décision du 01 avril 2026 · N° 26/00619
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/03485
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 19 février 2026 · N° 2026012702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24/01763
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 04 juillet 2025 · N° J2025000448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 04 juillet 2025 · N° J2025000447
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 30 avril 2025 · N° 24/02578
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZORAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZORAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2002
Questions fréquentes sur ZORAN
Quel est le numéro SIREN de ZORAN ?
Le numéro SIREN de ZORAN est 444 037 790. Le SIRET de son siège social est 444 037 790 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63444037790.
Où se situe le siège social de ZORAN ?
Le siège social de ZORAN est situé 65 av Parmentier Chez Hexagone Services, 75011 Paris.
ZORAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ZORAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZORAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZORAN.
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