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ZOTAT

Active
Siren920 021 904SARL83890 BESSE-SUR-ISSOLECréée le 05 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ZOTAT est une SARL immatriculée le 5 octobre 2022 sous le numéro SIREN 920 021 904. Elle est domiciliée 17 rue Sainte Croix, 83890 Besse-sur-Issole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4313Z. Elle est dirigée par JEROME SANSONETTO, gérant.

Fiche d'identité de ZOTAT

Dénomination
ZOTAT
SIREN
920 021 904
SIRET (siège)
920 021 904 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79920021904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 021 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4313Z
Date de création
05 octobre 2022
Siège social
17 RUE SAINTE CROIX, 83890, BESSE-SUR-ISSOLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ZOTAT

Travaux de forages dirigés, travaux de terrassement

Finances de ZOTAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ZOTAT

JS

JEROME SANSONETTO

Gérant

Depuis la création (05 octobre 2022) · 4 ans

Établissements de ZOTAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83890 BESSE-SUR-ISSOLESiègeActif

    920 021 904 00015 · ouvert le 30 septembre 2022 · NAF 4313Z

Documents juridiques de ZOTAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de ZOTAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOTAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ZOTAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOTAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ZOTAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ZOTAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ZOTAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2022

Questions fréquentes sur ZOTAT

Quel est le numéro SIREN de ZOTAT ?

Le numéro SIREN de ZOTAT est 920 021 904. Le SIRET de son siège social est 920 021 904 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79920021904.

Qui dirige ZOTAT ?

ZOTAT est dirigée par JEROME SANSONETTO, gérant.

Où se situe le siège social de ZOTAT ?

Le siège social de ZOTAT est situé 17 rue Sainte Croix, 83890 Besse-sur-Issole.

ZOTAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ZOTAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZOTAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOTAT.

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