ZOUAOUI FATMA

Active

Siren994 677 201Entrepreneur individuel42000 Saint-ÉtienneCréée le 04 décembre 2025

9602B · Soins de beauté

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ZOUAOUI FATMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2025, identifié par le SIREN 994 677 201. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 RUE Palluat de Besset, 42000 Saint-Étienne. Elle exerce une activité de soins de beauté (code NAF 9602B).

Fiche d'identité de ZOUAOUI FATMA

INSEE

Dénomination: ZOUAOUI FATMA
SIREN: 994 677 201
SIRET (siège): 994 677 201 00018
N° TVA intracommunautaire: FR51994677201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 677 201
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9602B - Soins de beauté
Date de création: 04 décembre 2025
Siège social: 59 RUE Palluat de Besset, 42000, Saint-Étienne
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ZOUAOUI FATMA

Prothésie ongulaire

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Établissements de ZOUAOUI FATMA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42000 Saint-ÉtienneSiègeActif
994 677 201 00018 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 9602B

Documents juridiques de ZOUAOUI FATMA

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ZOUAOUI FATMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOUAOUI FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ZOUAOUI FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ZOUAOUI FATMA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 décembre 2025création
Date d'effet : 04 décembre 2025

Questions fréquentes sur ZOUAOUI FATMA

Quel est le numéro SIREN de ZOUAOUI FATMA ?

Le numéro SIREN de ZOUAOUI FATMA est 994 677 201. Le SIRET de son siège social est 994 677 201 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51994677201.

Où se situe le siège social de ZOUAOUI FATMA ?

Le siège social de ZOUAOUI FATMA est situé 59 RUE Palluat de Besset, 42000 Saint-Étienne.

ZOUAOUI FATMA est-elle toujours en activité ?

Oui, ZOUAOUI FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ZOUAOUI FATMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOUAOUI FATMA.

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