ZOUATINE MOSTEFA
Active6201Z · Programmation informatique
ZOUATINE MOSTEFA est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 613 138. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 All de Grand Selve, 31200 Toulouse. ZOUATINE MOSTEFA relève du secteur programmation informatique (code NAF 6201Z).
Fiche d'identité de ZOUATINE MOSTEFA
INSEE- Dénomination
- ZOUATINE MOSTEFA
- SIREN
- 914 613 138
- SIRET (siège)
- 914 613 138 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR38914613138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 613 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 05 juin 2022
- Siège social
- 37 ALL DE GRAND SELVE, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZOUATINE MOSTEFA
Programmation informatique
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Établissements de ZOUATINE MOSTEFA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
914 613 138 00017 · ouvert le 05 juin 2022 · NAF 6201Z
Conformité de ZOUATINE MOSTEFA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOUATINE MOSTEFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ZOUATINE MOSTEFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ZOUATINE MOSTEFA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 2022
Questions fréquentes sur ZOUATINE MOSTEFA
Quel est le numéro SIREN de ZOUATINE MOSTEFA ?
Le numéro SIREN de ZOUATINE MOSTEFA est 914 613 138. Le SIRET de son siège social est 914 613 138 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38914613138.
Où se situe le siège social de ZOUATINE MOSTEFA ?
Le siège social de ZOUATINE MOSTEFA est situé 37 All de Grand Selve, 31200 Toulouse.
ZOUATINE MOSTEFA est-elle toujours en activité ?
Oui, ZOUATINE MOSTEFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZOUATINE MOSTEFA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOUATINE MOSTEFA.
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