ZOUAVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZOUAVE est une SCI immatriculée le 31 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 813 641. Son siège social est situé 340 Imp John Locke Zac de l Aeroport, 34470 Perols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ERIC TRESVAUX DU FRAVAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ZOUAVE
INSEE- Dénomination
- ZOUAVE
- SIREN
- 803 813 641
- SIRET (siège)
- 803 813 641 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80803813641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 813 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 juillet 2014
- Siège social
- 340 IMP JOHN LOCKE ZAC DE L AEROPORT, 34470, PEROLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZOUAVE
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, détention de participation de société civile immobilière ou à prépondérance immobilière ou toute activité s'y rattachant
Finances de ZOUAVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZOUAVE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 juillet 2014) · 12 ans
Établissements de ZOUAVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34470 PEROLSSiègeActif
803 813 641 00013 · ouvert le 29 juillet 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZOUAVE
INPIComptes annuels de ZOUAVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOUAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZOUAVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOUAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZOUAVE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00398
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT TJ
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/01040
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00569
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 octobre 2016 · N° 15-25.639
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 88-15.832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZOUAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZOUAVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-31 · Début d'activité : 2014-07-29
- création
Date d'effet : 31 juillet 2014
Questions fréquentes sur ZOUAVE
Quel est le numéro SIREN de ZOUAVE ?
Le numéro SIREN de ZOUAVE est 803 813 641. Le SIRET de son siège social est 803 813 641 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80803813641.
Qui dirige ZOUAVE ?
ZOUAVE est dirigée par ERIC TRESVAUX DU FRAVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZOUAVE ?
Le siège social de ZOUAVE est situé 340 Imp John Locke Zac de l Aeroport, 34470 Perols.
ZOUAVE est-elle toujours en activité ?
Oui, ZOUAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZOUAVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOUAVE.
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