ZOUAVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ZOUAVE est une société civile immatriculée le 27 novembre 2019 sous le numéro SIREN 879 244 200. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 RUE du Port, 74140 Chens-sur-Léman. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CECILE BERTHO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ZOUAVE
INSEE- Dénomination
- ZOUAVE
- SIREN
- 879 244 200
- SIRET (siège)
- 879 244 200 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR69879244200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 244 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 030 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 novembre 2019
- Siège social
- 30 RUE du Port, 74140, Chens-sur-Léman
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ZOUAVE
L'acquisition, la construction, la propriété, la gestion, l'administration, l'entretien, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles ou droits immobiliers, de tous titres, parts sociales, obligations, contrats de capitalisation et autres valeurs mobilières. L'emprunt, ou toutes pouvant se rattacher à l'objet social.
Finances de ZOUAVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZOUAVE
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Cécile, Joëlle, Lucienne né BERTHO RUAULT
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2019 à octobre 2025
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2019 à octobre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ZOUAVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74140 Chens-sur-LémanSiègeActif
879 244 200 00025 · ouvert le 03 avril 2025 · NAF 6820B
- 74140 MESSERYFermé
879 244 200 00017 · ouvert le 31 octobre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de ZOUAVE
INPIComptes annuels de ZOUAVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOUAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZOUAVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOUAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZOUAVE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00398
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, sURENDETTEMENT TJ
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/01040
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00569
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 octobre 2016 · N° 15-25.639
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 88-15.832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZOUAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZOUAVE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : BERTHO Cécile Joëlle Lucienne. RUAULT Thierry François nom d'usage : RUAULT n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-11-27 · Début d'activité : 2019-10-31
- création
Date d'effet : 27 novembre 2019
Questions fréquentes sur ZOUAVE
Quel est le numéro SIREN de ZOUAVE ?
Le numéro SIREN de ZOUAVE est 879 244 200. Le SIRET de son siège social est 879 244 200 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69879244200.
Qui dirige ZOUAVE ?
ZOUAVE est dirigée par CECILE BERTHO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ZOUAVE ?
Le siège social de ZOUAVE est situé 30 RUE du Port, 74140 Chens-sur-Léman.
ZOUAVE est-elle toujours en activité ?
Oui, ZOUAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZOUAVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOUAVE.
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