ZOYA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 11,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 332 088, ZOYA est une SARL créée le 17 mars 2005. Son siège social est situé 2 rue de la Republique, 93260 Les Lilas. L'entreprise déclare le code NAF 5911C comme activité principale. Elle est dirigée par WILLY FONROSE, gérant.
Fiche d'identité de ZOYA
INSEE- Dénomination
- ZOYA
- SIREN
- 481 332 088
- SIRET (siège)
- 481 332 088 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53481332088Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 332 088
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 11 250 €
- Code NAF / APE
- 5911C
- Date de création
- 17 mars 2005
- Siège social
- 2 RUE DE LA REPUBLIQUE, 93260, LES LILAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ZOYA
Production, distribution, importation et exportation de films cinématographiques, de court et long métrage, de programmes audiovisuels, d'oeuvres multimédia (ou de vidéogrammes), documentaires, films d'animation, bandes audio et musiques de films
Finances de ZOYA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ZOYA
INSEEÉtablissements de ZOYA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93260 LES LILASSiègeActif
481 332 088 00014 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 5911C
Documents juridiques de ZOYA
INPIComptes annuels de ZOYA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ZOYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ZOYA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ZOYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ZOYA. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026F00715
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, vENDREDI
Décision du 09 janvier 2026 · N° 2024F01242
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00208
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ZOYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ZOYA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mars 2005
Marques déposées par ZOYA
INPIZOYA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeZOYA PRODUCTION
N° 3427851 · Déposée le 10 mai 2006 · Marque semi-figurative
Classes 35, 38, 41 · valable jusqu’au 10 mai 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ZOYA
Quel est le numéro SIREN de ZOYA ?
Le numéro SIREN de ZOYA est 481 332 088. Le SIRET de son siège social est 481 332 088 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53481332088.
Qui dirige ZOYA ?
ZOYA est dirigée par WILLY FONROSE, gérant.
Où se situe le siège social de ZOYA ?
Le siège social de ZOYA est situé 2 rue de la Republique, 93260 Les Lilas.
ZOYA est-elle toujours en activité ?
Oui, ZOYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ZOYA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ZOYA.
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